Pour calculer la rémunération mensuelle, certains travailleurs doivent comptabiliser le nombre d’heures de travail réalisé. Pour cela, c’est le temps de travail effectif qu’il faudra prendre en compte. Cela étant, nombreux sont ceux qui ne savent pas encore faire la différence entre le temps de travail effectif et le temps de présence. Il s’agit ici de deux éléments qu’il faudra bien distinguer. Nous vous invitons à lire cet article pour comprendre facilement ces deux notions.
Qu’est-ce que le temps de travail effectif ?
De manière générale, le temps de travail effectif est la plage horaire durant laquelle l’employé se met entièrement au service de l’entreprise et de l’employeur. Durant cette période, l’employé doit donc effectuer essentiellement les missions que l’employeur lui a demandé de faire. Il y a trois éléments qui permettent de dire qu’un temps de travail est « effectif ».
Tout d’abord, il faut que le salarié soit à la disposition de son patron. Il ne doit donc pas être éloigné de son lieu de travail ou être en retard. Ensuite, il faut aussi que le travailleur tienne compte et respecte les consignes et instructions de l’employeur au cours de la réalisation de son travail. Et enfin, il faut bien évidemment que le salarié effectue essentiellement son travail au cours du temps de travail effectif. Durant le temps effectif, il ne doit donc pas effectuer des occupations personnelles ou des tâches autres que ceux ordonnés par l’employeur.
À la fin du mois, la rémunération peut alors dépendre du total de temps de travail effectif réalisé. La question est donc de savoir combien d’heures ? le calcul se fait facilement en lisant cet article.
Qu’est-ce que le temps de présence ?
Il faut savoir que la période que le travailleur passe sur le lieu de travail n’est pas uniquement constituée du temps de travail effectif. Il y a également les temps de restauration, les temps de pauses et éventuellement les temps nécessaires à l’habillages et au déshabillage. Tous ces éléments forment alors ce qu’on appelle le temps de présence au travail.
Les temps de restauration et de pause
Il s’agit ici de la période prévue pour le repos et la consommation de nourritures entre deux temps de travail effectif au cours d’une journée. Il faut noter que ce laps de temps ne fait pas partie du temps effectif. En principe, il n’est donc pas rémunéré. Il peut tout de même faire l’objet d’une rémunération dans la mesure où un accord de branche le prévoit.
Les temps de déplacement professionnel
Le temps de déplacement professionnel fait ici référence au temps effectué par l’employé de son domicile vers son lieu de travail et inversement. En principe, l’employeur n’est pas tenu de verser une rémunération pour ce trajet. Il existe tout de même des cas dans lesquels le salarié bénéficie d’un remboursement partiel des frais de transport.
Les temps nécessaires à l’habillage et le déshabillage
En ce qui concerne le temps d’habillage et de déshabillage, il s’agit ici d’un laps de temps pouvant être indispensable. En effet, la loi ou encore les dispositions conventionnelles peuvent prévoir le port d’une tenue de travail pour les employés. Dans ce cas, le temps d’habillage et de déshabillage peut faire l’objet d’une rémunération.